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AtelierVolet.fr

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INFORMATIONS GÉNÉRALES

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Propriété intellectuelle et contrefaçon

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels … Toutes reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sont interdites sauf demande d’autorisation écrite préalable à l’email : contact@ateliervolet.fr. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L 335-2 et suivants du Code de propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site ateliervolet.fr contient un certains nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

Cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ? La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) définit le cookie comme étant une information déposée sur le disque dur d’un internaute par le serveur du site qu'il visite. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l'a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d'expiration. Ces informations sont parfois stockées sur l’ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Quel est le rôle d’un cookie ? Les cookies ont différents rôles en fonction de leur nature : leurs finalités peuvent être très variées. De la nature même d’un cookie va dépendre ses impacts sur votre vie privée. Deux grandes catégories de cookies sont à distinguer : Les cookies ayant pour finalité exclusive de permettre ou de faciliter la communication par voie électronique ou strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication à votre demande expresse. Ces cookies peuvent être légalement déposés sans votre consentement car ils ne constituent pas de risque d’atteinte à votre vie privée. Ils ont pour principal intérêt de vous permettre d’utiliser toutes les fonctionnalités de notre site internet. Les autres cookies dont les finalités peuvent être très variées : statistiques publicitaires, partage(s) sur les réseaux sociaux, etc. Ces cookies sont soumis à votre consentement avant d’être déposés sur votre terminal.

Pour contrôler votre usage des cookies

Vous avez la possibilité de refuser l’usage de cookies. Ce refus aura pour conséquence la suppression de certaines des fonctionnalités listées précédemment. Nous vous expliquons ci-dessous comment procéder. Vous avez la possibilité de paramétrer vos cookies directement via votre navigateur internet. L’ensemble des sites internet que vous visiterez seront impactés par ces manipulations.

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Ouvrez le Bureau, appuyez ou cliquez sur l’icône Internet Explorer dans la barre des tâches Appuyez ou cliquez sur le bouton Outils, puis appuyez ou cliquez sur Options Internet Appuyez ou cliquez sur l’onglet Confidentialité, puis sous Paramètres, déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies, puis appuyez ou cliquez sur OK.
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Pour Google Chrome

Cliquez sur le menu Chrome dans la barre d'outils du navigateur Sélectionnez Paramètres Cliquez sur Afficher les paramètres avancés Dans la section Confidentialité, cliquez sur le bouton Paramètres de contenu Dans la section Cookies, vous pouvez modifier les paramètres de vos cookies et notamment les bloquer, supprimer, etc.
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Pour Mozilla Firefox

cliquez sur le bouton menu et sélectionnez Options sélectionnez le panneau Vie privée cochez la case Accepter les cookies pour activer les cookies, ou décochez-la pour les désactiver
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Pour Opera

rendez-vous sur Préférences> Avancé> Cookies les préférences de cookie vous permettent de contrôler la façon dont Opera gère les cookies. Le réglage par défaut est d'accepter tous les cookies. Sélectionnez l’un des paramètres en fonction de votre choix Accepter les cookies : tous les cookies sont acceptés (par défaut) Accepter seulement ceux du site visité : les cookies de tierces parties, d'un domaine extérieur à celui que je visite, sont refusés Ne jamais accepter les cookies : tous les cookies sont refusés
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Pour aller plus loin … Il vous est possible de disposer d’avantage d’informations concernant les cookies sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). La CNIL propose en effet des fiches pratiques pédagogiques à l’attention des internautes. Plus d’informations sur le site de la CNIL

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Les données personnelles et confidentielles que vous nous indiquez lorsque vous renseignez un formulaire sont exclusivement destinées au traitement de votre demande. Ces données ne sauraient être cédées ou louées à des tiers à l’exception de la vente du site ateliervolet.fr qui entrainerait la transmission desdites informations qui serait à son tour tenu des mêmes obligations. Conformément aux dispositions de l'Art. 34 de la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en nous envoyant un courrier signé accompagné d’une copie du titre d’identité avec signature de son titulaire en précisant l’adresse email ou postale à laquelle la réponse doit être envoyée.